Mentions légales

Dernière mise à jour : 17/09/2026

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1. Éditeur du site

Le Site est édité par :

Raison sociale / Nom : BH Design
Forme juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
Adresse du siège social : 50 rue Germaine Tillion, 92700 Colombes, France
Numéro SIRET : 881 501 308 00020
TVA : non applicable, art. 293 B du CGI
Email de contact : contact@bh-design.fr

2. Hébergement

Le Site est hébergé par :

Hébergeur (frontend) : Netlify, Inc. — 44 Montgomery Street, Suite 300, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Hébergeur (backend / base de données) : Railway Corp. — 548 Market St PMB 68956, San Francisco, CA 94104, États-Unis

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, logos, éléments graphiques, code source, base de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de l'éditeur, est interdite.

Les leçons créées par les utilisateurs (parents) restent leur propriété, sous réserve du droit d'usage nécessaire à l'éditeur pour faire fonctionner le service (hébergement, sauvegarde, affichage à l'enfant concerné).

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le Site, y compris celles des enfants utilisateurs, est décrit dans la Politique de confidentialité accessible depuis le Site.

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6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@bh-design.fr